Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA ST MICHEL DU MONT
/
TOQUE DE LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOQUE DE LA MER
SA ST MICHEL DU MONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97697866
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque TOQUE DE LA MER

Déposée le 30 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SA ST MICHEL DU MONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOQUE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA ST MICHEL DU MONT domicilié(e) "Les Orgeries", AVRANCHES (50) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 579 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST Cabinet d'Avocats - France.

La marque TOQUE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697866.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUE DE LA MER est expirée depuis le 30 septembre 2007.

SA ST MICHEL DU MONT a également déposé les autres marques suivantes : MARMITE DE LA MER , TROIS CARAVELLES


SA ST MICHEL DU MONT, Société Anonyme - "Les Orgeries", AVRANCHES (50) - France - SIREN 331579979


LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST Cabinet d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Viande - poisson - volaille Extraits de viande.